Permanences juridiques gratuites

Fiches Pratiques

Nos thématiques

Permanences juridiques gratuites

Les consultations gratuites d'avocats au Tribunal judiciaire de Nancy

Les permanences juridiques gratuites ont lieu sans rendez-vous au Tribunal judiciaire de Nancy de 11 heures à midi et de 14h00 à 15h00 les :

lundis
mardis
vendredis

Le buerau de permancence se situe au niveau -1 de la CIté judiciaire (local aux vitres colorées, derrière les ascenseurs).

Il n'y a pas de permanence pendant les vacances scolaires.

Les consulatations gratuites d'avocats dans les mairies et les Maisons de Justice et du Droit de Meurthe-et-Moselle

Afin de bénéficier d'une consultation juridique d'orientation dans le Point Justice le plus proche de chez vous, veuillez contacter directement la structure de votre choix. Les dates et les lieux de permanence, ainsi que les coordonnées du Point Justice se trouvent dans le tableau ci-dessous.

Tableau des permanences Octobre, novembre, décembre 2022
Les consultations gratuites d'avocats dans le Pays Haut

Cette page vous présente le calendrier des consultations tenues par les avocats du Barreau de Briey, de janvier à décembre 2022. Afin de prendre rendez-vous pour bénéficier d'une consultation juridique gratuite, merci de contacter l'Ordre des avocats au 03 82 20 21 30.

BRIEY-Consultations gratuites 2022.pdf
Les permanences des conciliateurs de justice

Vous cherchez un conciliateur de justice ? Consultez le tableau des permanences effectuées par les conciliateurs de justice sur le ressort du Tribunal Judiciaire de Nancy et contactez le conciliateur le plus proche de chez vous.

Pour plus d'informations sur la conciliation, rendez-vous sur la page dédiée de notre site.

Permanences des conciliateurs de justice sur le ressort du Tribunal judiciaire de Nancy.pdf

Liste des conciliateurs de justice du ressort de la Cour d'Appel de Nancy.pdf

Les permanences des délégués du Défenseur des Droits

Pour la Meurthe-et-Moselle, 5 délégués sont au service de la population. (Les dossiers peuvent être adressés par courrier).

Les consultations sont uniquement dispensées sur rendez-vous. Ainsi, il est indispensable de contacter par téléphone, préalablement, le délégué que vous souhaitez rencontrer.

Les délégués exercent les mêmes missions et ont la même compétence sur l'ensemble du département.

Madame Mireille BIA (à la Sous-préfecture de Briey)
Madame Viviane CHEVALIER (à la permance du CCAS de Pont-à-Mousson et au centre pénitentiaire de Nancy-Maxéville)
Monsieur Michel HAZOTTE (à la Préfecture de Meurthe-et-Moselle)
Monsieur Jean-Marie IOCHUM (à la Maison de Justice et du Droit de Nancy Plateau de Haye, à la Maison de Justice et du Droit de Vandoeuvre-lès-Nancy, à la Maison de Justice et du Droit de Toul)
Monsieur Francis JACOB (à l'Antenne de Justice de Lunéville et à la Maison de Justice et du Droit de Vandoeuvre-lès-Nancy)

LIEUX DE PERMANENCE (sur rendez-vous)

Préfecture
de Meurthe-et-Moselle
1, rue Préfet Claude Erignac
54038 Nancy Cedex
Tél : 03.83.34.27.99

MJD Nancy Plateau de Haye
17, rue Laurent Bonnevay (rez-de-chaussée)
Tilleul argenté
54000 Nancy
Tél : 03.83.97.03.11

Sous-préfecture de Briey
Place du Château
54151 Briey Cedex
Tél : 03.82.47.55.00

MJD Toul
Centre Socio Culturel site André Malraux
Place Henri Miller
54200 Toul
Tél : 03.83.64.66.60

Antenne de justice
de Lunéville
18 bis place Notre-Dame
54300 Lunéville
Tél : 03.83.71.23.60

CCAS de Pont-à-Mousson
6, rue Philippe de Gueldre
54700 Pont-à-Mousson
Tél : 03.83.82.92.14

MJD Vandoeuvre-lès-Nancy
5, place de Paris
Villes de France
54500 Vandoeuvre-lès-Nancy
Tél : 03.83.55.10.34

Les notaires de Meurthe-et-Moselle

Le Pass notaire vous permet de bénéficier d'une consultation gratuite chez le notaire de votre choix en Meurthe-et-Moselle.

Ce bon vous sera remis sur simple demande auprès du Conseil départemental de l'accès au droit : contact@cdad54.fr

La liste des notaires du département est disponible ici

PassNotaires.pdf

Conseil Départemental
de l’Accès au Droit de
Meurthe-et-Moselle

CDAD de Meurthe-et-Moselle
Tribunal judiciaire de Nancy
rue du Général Fabvier
54035 Nancy cedex.

Courriel: contact@cdad54.fr

Téléphone: 06. 40. 65. 34. 96 (Du lundi au vendredi de 9h30 à 12h00)

Les actualités

du CDAD de Meurthe-et-Moselle

Coup de théâtre au Tribunal judiciaire de Nancy !

Venez partager une aventure humaine et artistique avec une troupe de comédiens professionnels :
INFO POINT JUSTICE - THIAUCOURT-REGNIEVILLE

A partir du mois de septembre, vous pourrez bénéficier d'une consultation d'orientation gratuite avec un avocat au sein de l'Espace France Services de Thiaucourt-Régniéville, tous les 2e samedis du mois (hors vacances scolaires).

Afin de prendre rendez-vous, vous pouvez contacter votre Point Justice par téléphone au 03. 83. 81. 91. 69. ou par mail à l'adresse suivante: franceservices@cc-madetmoselle.fr
Guide de la justice des mineurs

Ce guide explique, sous une forme illustrée, le fonctionnement de la justice française, les procédures applicables aux mineurs ainsi que l’accompagnement auquel ils ont droit. Si une meilleure connaissance des fondements et du fonctionnement de cette justice particulière contribue à mieux protéger les mineurs, elle permet également de prévenir la délinquance.

= > Accessible ici: https://fr.calameo.com/editions-speciales-playbac/read/006453996eac845d3561e
Rebecca: un court-métrage pour lutter contre les cyberviolences

Le CDAD 54 est heureux de vous présenter "Rebecca" ! Consacré à la prévention des cyberviolences, ce court-métrage est le fruit d'un partenariat avec la MJC LORRAINE, l'association France Victimes 54, la Police Nationale et la Gendarmerie.

Ce court-métrage a été officiellement présenté le 28 juin 2022 au Ministère de la Justice lors du regroupement national des CDAD et nous sommes convaincus qu'il constituera un précieux outil de sensibilisation. N'hésitez pas à le partager !

D'autres courts-métrages seront bientôt publiés sur cette page, alors restez connectés
Exposition "La justice, l'Europe et vous" au tribunal judiciaire de Nancy du 2 au 31 mai 2022

À l’occasion de la Présidence française du Conseil de l’Union européenne, le ministère de la Justice et la représentation en France de la Commission européenne ont conçu une exposition sur le thème de la justice en Europe. Le Conseil Départemental de l’Accès au Droit de Meurthe-et-Moselle, en partenariat avec l’association Cristeel Europe Direct, vous présente cette exposition, ce pour la première fois en Lorraine.

L’exposition met en exergue la manière dont le droit a joué un rôle fondamental dans la construction européenne. Elle revient sur la création d’un espace de liberté, de sécurité et de Justice, qui s’est peu à peu affirmé comme un objectif central de l’Union européenne. L’exposition met en avant les avancées majeures apportée aux citoyens européens par la construction européenne en matière de justice, notamment en termes de protection des consommateurs et des salariés, de protection du droit des personnes, protection de l’environnement, lutte contre la criminalité et le terrorisme, aide aux victimes d’infractions, aide à l’exécution d’une décision de justice dans un autre État membre…

C’est pour témoigner du rôle majeur de l’Union européenne qu’a été conçue l’exposition « la Justice, l’Europe et vous », destinée à un large public et à découvrir dans votre juridiction nancéienne.

L’exposition sera accessible dans la salle des pas perdus, au niveau -1 de la Cité Judiciaire (rue du général Fabvier, 54000 Nancy).
EVENEMENT - JOURNÉE EUROPÉENNE DES VICTIMES - 22 FÉVRIER 2022

Aujourd'hui, au tribunal judiciaire de Nancy, le CDAD s'est associé à France Victimes 54 afin de sensibiliser les élèves du Collège Chopin (Nancy), aux dangers de l'internet des des cyberviolences. Après avoir été accueillis par Madame Coralie COENEN, Substitut du Procureur, les 28 élèves ont pu bénéficier d'un atelier interactif et "sans filtre" présenté par les juristes de l'association.

Nous remercions une nouvelle fois France Victimes 54 pour ce partenariat!

Cyberviolences, parlez-en, appelez le 3018.
Journée internationale des Droits de l'Homme - 10 décembre 2021 - Tribunal Judiciaire de Nancy
A l’occasion de la Journée Internationale des Droits de l’Homme, le Conseil Départemental de l’Accès au Droit de Meurthe-et-Moselle s’associe avec le Défenseur des Droits afin de vous présenter ses deux nouveaux rapports :
- Le rapport annuel du Défenseur des droits sur les droits de l’enfant de 2021, « Santé mentale des enfants : le droit au bien-être »,
- Le 14^e Baromètre - Perception des discriminations dans l’emploi.
Retrouvez-nous au Tribunal Judiciaire de Nancy (Salle D), le vendredi 10 décembre 2021 à 14h30 pour assister à cette présentation, suivie d’un temps d’échange avec les représentants du pôle Grand Est du Défenseur des Droits.

Des exemplaires du rapport annuel et de la documentation relative au Défenseur des droits seront mis à la disposition des participants.

Merci de confirmer votre présence en envoyant un mail à l’adresse suivante : evenements-cdad54@outlook.fr

Lien vers l’évènement Facebook : https://www.facebook.com/events/4720229384700288?active_tab=about
LA NUIT DU DROIT - Lundi 04 octobre 2021 - 18h30 - "Ai-je le droit d'avoir des droits?"
Dans le cadre de la Nuit du Droit, qui se tiendra le lundi 04 octobre 2021 à partir de 18h30, le Tribunal Judicaire de Nancy, en partenariat avec Image’Est, vous propose la projection du film « Ai-je le droit d’avoir des droits ? » , réalisé par Catherine RECHARD. Ce film suit des avocats, plusieurs fois par semaine, de prison en prison, qui se rendent au parloir rencontrer les clients qu’ils accompagnent dans leur détention.

La projection sera suivie d’un échange entre le public, la réalisatrice du film et des professionnels du droit ayant notamment participer au tournage du film.

Intervenants :
- Catherine RECHARD réalisatrice du film,
- Jean-Baptiste HAQUET, président du tribunal judiciaire de Nancy,
- Christel HAQUET magistrate,
- Maitre Karine LAPREVOTTE avocate au Barreau de Nancy.
Jauge maximale de spectateur fixée à 85 places, celles-ci seront attribuées sur la base de l’ordre d’arrivée.

Lieu de l’évènement : 9 rue Michel Ney, 54000 Nancy (salle de projection Image’Est).

Coordinatrice de l’évènement : Madame Marilou MANQUILLET, marilou.manquillet@justice.fr, tel : 06.43.58.29.25.

Lien vers l’événement Facebook : https://www.facebook.com/events/554396979174658?ref=newsfeed
Inauguration du Point Justice de Vézelise - Espace France Services

Le samedi 11 septembre 2021, de 09h00 à 11h00, s'est tenue, en présence de Monsieur le Président du CDAD, Président du Tribunal Judiciaire de Nancy, de la Communauté de Communes du Pays du Saintois, de Madame la suppléante du député Dominique POTIER, de l'Ordre des Avocats du Barreau de Nancy ainsi que des élus et représentants associatifs locaux, l'inauguration du nouveau Point Justice, créé au sein de l'Espace France Services de Vézelise.

A compter du samedi 11 septembre 2021, les avocats du Barreau de Nancy tiendront des permanences mensuelles les samedis de 10h00 à 12h00. Ces permanences permettront aux usagers du bassin de vie de bénéficier de consultations juridiques d'orientation afin de répondre à une question d'ordre juridique.

Ces consultations juridiques d'orientation se tiennent sur rendez-vous. Vous pouvez contacter le Relais Familles du Saintois au 03. 83. 53. 39. 08 ou au 06. 63. 94. 86. 19 afin de prendre un rendez-vous. Vous pouvez également les contacter par courriel à l'adresse suivante: france-services.vezelise@famillesrurales.org.
Création d'un Point Justice - Mairie de Piennes
INFO - POINT JUSTICE

Le 7 septembre 2021, s'est tenue l'inauguration d'un nouveau Point Justice au sein de la Mairie de Piennes (Ville de Piennes)

Tous les premiers mardis du mois, de 09h00 à 12h00, des consultations juridiques d'orientation, gratuites, seront assurées par les juristes du CIDFF de Longwy à destination des personnes rencontrant une difficulté juridique ou victimes d'une infraction.

Pour plus de renseignement ou pour prendre rendez-vous, vous pouvez appeler le 03. 82. 23. 29. 88. ou vous rapprocher de votre mairie.
9 sur 16

1 / 1
9 sur 16

1 / 1
Lancement du Numéro Unique de l'Accès au Droit (NUAD) !

Désormais, vous pouvez composer le 3039 pour :

- Etre mis en relation avec un point justice à proximité de votre domicile pour qu’un agent puisse répondre à une question d’ordre juridique. https://www.justice.fr/acces-droit

- Obtenir la communication des coordonnées du service d’accueil unique du justiciable (SAUJ) du tribunal souhaité pour qu’un agent puisse répondre à une demande relative à une affaire déjà enregistrée dans ce tribunal.

Ce numéro est gratuit, joignable depuis l’ensemble du territoire français et accessible aux personnes sourdes ou malentendantes.

Pour les collectivités d’outre-mer, et depuis l’étranger, il sera joignable au numéro suivant : 09 70 82 31 90.

Avec la création d'un numéro unique d'appel, la présence des Points Justice partout sur le territoire, la possibilité de suivre son dossier et de saisir la justice en ligne, la justice devient plus accessible!
Webinaire - Les métiers du droit

A l'occasion de la Journée Nationale de l'Accès au Droit, qui s'est tenue le 25 juin 2021, le Conseil Départemental de l'Accès au Droit a organisé un webinaire consacré aux métiers du droit: magistrat, avocat, greffier, directeur de greffe, huissier de justice et d'autres professionnels du droit étaient présents pour vous parler de leur métier et répondre à vos questions. Vous pouvez visionner le webinaire en cliquant sur le lien suivant: https://www.youtube.com/watch?v=OyvEaznZZc8
Journée Nationale de l'Accès au Droit 2021
A l'occasion de la Journée Nationale de l'Accès au Droit, le CDAD 54 vous propose :

- " Les métiers du droit", un webinaire rassemblant dix professionnels du droit venant échanger sur leur métier, leur parcours et répondre à toutes vos questions.
- 13h00 - Être magistrat
- 14h00 - Être greffier des services judiciaires
- 14h15 - Être directeur de greffe
- 14h30 - Être avocat
- 15h00 - Être notaire
- 15h20 - Être huissier de justice
- 15h35 - Être juriste associatif
- 15h55 - Être conciliateur de justice
- 16h05 - Être délégué du défenseur des droits
Ce webinaire aura lieu sur Zoom : https://us02web.zoom.us/j/85325809929?pwd=OCs0N0VkekIySkZBZUhEbE1sdFU4dz09

- Permanences juridiques gratuites au Tribunal Judiciaire de Nancy : de 13h30 à 17h30, exclusivement sur rendez-vous en envoyant un courriel à l'adresse: cdad-nancy@wanadoo.fr

- Permanences juridiques gratuites au Conseil des Prud'hommes de Longwy: de 14h00 à 17h00, exclusivement sur rendez-vous en contactant l'Ordre des Avocats du Barreau de Briey au 03 82 20 21 30.

Lien vers notre page Facebook: https://fb.me/e/2bkL565wW
Webconférence - Confinement et violences conjugales : la COVID-19, une maladie du droit des femmes?

Retrouvez la vidéo la webconférence organisée par le CDAD de Meurthe-et-Moselle et France Victimes 54 à l'occasion de la Journée Internationale des Droits des Femmes, le 08 mars 2021. Cette webconférence, animée par des acteurs de terrain, consistait en une présentation du traitement des violences conjugales pendant cette période singulière que constitue la crise sanitaire. N'héstiez pas à partager la vidéo et à communiquer sur les dispositifs mis en place pour lutter contre ces violences.

Lien vers la vidéo: https://www.youtube.com/watch?v=mmJoV8OSOiQ
Webconférence: Confinement et violences conjugales : la COVID-19, maladie du droit des femmes?

A l’occasion de la Journée Internationale des Droits des Femmes, le Conseil Départemental de l’Accès au Droit (54) organise une web-conférence autour de l’impact de la crise sanitaire sur les violences faites aux femmes et plus largement, sur les dispositifs leur permettant de faire valoir leurs droits. Inscrivez-vous en envoyant un courriel à l'adresse: evenements-cdad54@outlook.fr

Date et heure: lundi 8 mars 2021 à 17h30.

A l'occasion de la Journée Internationale des Droits des Femmes, le CDAD de Meurthe-et-Moselle et l'Association France Victimes 54 vous convie à une réflexion sur l'impact des confinements sur les violences conjugales et leur prise en charge par les différents acteurs de la sphère socio-judiciaire. Au-delà du constat chiffré, il s'agira de réfléchir sur la manière dont la crise sanitaire a conduit les acteurs de terrain à repenser les dispositifs de signalement et de prise en charge des victimes.

Intervenants:

Madame Yvette GAERTNER, Déléguée départementale aux droits des femmes et à l'égalité; Docteur Elodie MARCHAND, Cheffe du service médecine légale CHRU Nancy ; Madame Sophie PARTOUCHE, Substitut du procureur; Me. Marianne VICQ, Avocate au Barreau de Nancy; Association France Victimes 54; le CIDFF de Nancy.

Comment participer?

Inscrivez-vous en envoyant un mail à l'adresse suivante : evenements-cdad54@outlook.fr - Un lien vers la réunion ZOOM vous sera ensuite envoyé. Vous pourrez poser toutes vos questions sur le chat dédié, durant la réunion.
Exposition : "Supercitoyens"

Citoyenneté...Voilà un mot qui revient à la mode ! Il est sur toutes les lèvres, de tous les débats. Tout le monde en parle : les politiques, les journalitses, les philosophes, les sociologues...Or, quels véritables sens donner aujourd'hui à ce concept, né il y a plus de 2500 ans sous la démocratie grecque, puis fondement de notre République et de la Révolution française ?

Dans nos sociétés occidentales en profonde mutation, quelles sont les valeurs pouvant permettre à chaque "citoyen" de trouver sa place, ses repères et son rôle comme acteur de la communauté ?

Venez le découvrir avec l'exposition "SUPERCITOYENS". Elle s'adresse en priorité aux enfants, aux élèves, aux adolescents, aux lycéens, à leurs familles et à leurs enseignants. Elle retrace en toute objectivité les grandes périodes de l'évolution de l'Homme, des premières règles de fonctionnement du groupe jusqu'à l'organisation très élaborée de notre société.

Outil ludique d'apprentissage pour les plus jeunes et base de réflexion pour les plus grands, "SUPERCITOYENS" fixe des points de repère et décrit sans parti pris les droits et les devoirs des citoyens que nous sommes. Elle permet de rassembler tous les publics autour des mots "respect" et "tolérance".

Avce ses superbes panneaux, "SUPERCITOYENS" permet aux enfants, aux adolescents de comprendre, dans un langage accessible à tous, pourquoi les Hommes ont eu besoin de créer des règles de vie en communauté.

Aussi fait-elle appel à la sensibilité et à l'imaginaire des enfants et des adolescents, pour qu'ils s'approprient, à travers les histoires, les poésies, les dessins humoristiques et les personnages attachants, une conception durable de la citoyenneté bâtie sur leurs propres émotions.

"SUPERCITOYENS" est une exposition à la fois scientifique, historique et technique. Partant de sujets généraux jusqu'à la place du citoyen dans sa commune, elle crée également des liens pédagogiques avec des disciplines scolaires : instruction civique, français, histoire...

Venez rejoindre "SUPERCITOYENS", une exposition résolument tournée vers l'Homme !

Du 1er mars au 31 mars 2020 à la Cité Judiciaire de Nancy.

Le Président du Tribunal judiciaire de Nancy, Président du CDAD 54, Monsieur Jean-Baptiste HAQUET.
Exposition : "Femmes, la moitié du Monde", 2ème édition, du 5 mars au 31 mars 2020

«Femmes, la moitié du Monde»

Un évènement au Tribunal judiciaire de Val de Briey à ne pas manquer !

Au niveau mondial et sur un plan démographique, les femmes et les hommes sont à

égalité, leur nombre est globalement le même. L'égalité s'arrête là.

Brimades, violences conjugales, meurtres... Discriminations au niveau de l'emploi,

des salaires, de la vie publique... Les sujets qui fâchent sont nombreux.

Comment en est-on arrivé là ? Est-ce que cela peut changer ?

L'exposition «Femmes, la moitié du monde» fait le point sur la condition de la femme en France, en occident et dans les autres parties du monde.

L'exposition s’adresse à tous, jeunes, familles et seniors. Au-delà de son intérêt

humain et culturel, l’exposition permet de rassembler tous les publics autour d’un

sujet, traité avec une approche sensible, qui est propre à susciter la réflexion.

S'interroger sur les différences culturelles, sur la cohabitation des traditions et des

Droits de l'Homme, sur les valeurs fondamentales, participe à la grande réflexion du

«vivre ensemble».

Avec ses nombreux panneaux colorés et ses documents d'animation, «Femmes, la

moitié du monde» vous invite à la découverte, à la rencontre, au débat.

L'exposition est accessible à toutes et tous au Tribunal judiciaire de Val de Briey, 4, rue du Maréchal Foch, 54150 Val de Briey, du 5 mars 2020 au 31 mars 2020, du lundi au vendredi, de 9h00 à 17h00.

N’hésitez pas à diffuser cette invitation dans vos réseaux professionnels et personnels, en espérant vous voir nombreux lors de cet évènement,

Très cordialement,

La Présidente du Tribunal judiciaire de Val de Briey, Madame Ombline PARRY,

Le Président du Tribunal judiciaire de Nancy, Président du CDAD 54, Monsieur Jean-Baptiste HAQUET.
Enfants maltraités

Le 119 est le numéro national dédié à la prévention et à la protection des enfants en danger ou en risque de l'être.
Enfants disparus

Le 116 000 est le numéro d'urgence gratuit accessible 24h/24 et 7j/7 en cas de disparition d'enfant.
Les équipes ont pour mission d'écouter et de soutenir les familles d'enfants disparus.
Elles interviennent auprès des familles dans le cadre de fugues, d'enlèvements parentaux en France ou à l'étranger, de disparitions inquiétantes de mineurs et de jeunes majeurs (de - de 25 ans).
Maltraitance des personnes âgées et des personnes handicapées

Les écoutants recueillent la parole de l'appelant, sans jugement, en toute neutralité.
Violences conjugales

Face aux violences, libérons la parole. Victimes de violences : des professionne-l-le-s vous écoutent et vous accompagnent.
Être écouté, être aidé

Victimes, parlez, on vous écoutera, on vous aidera.